Au Québec, la paroisse ecclésiastique (l'église) où s'est passé un événement (baptême, mariage, sépulture), est très importante.
Avant le 1er janvier 1994, les registres étaient en deux copies, l'un était envoyée au palais de justice du district judiciaire concerné, et l'autre copie dans un registre couvrant en général plusieurs années. L'un était la « copie civile » et l'autre la « copie ecclésiastique ». C'est sur cette dernière, mais uniquement pour les catholiques, que seront inscrites en complément d'information, à partir de 1910 environ, les annotations marginales souvent utiles aux généalogistes. L'état civil était constitué des registres que les responsables religieux devaient utiliser pour l'inscription des actes de baptêmes, de mariage et de sépultures survenus sous leur ministère.
La loi a été refondue complètement en 1992 et appliquée au début de 1994.
;Compte tenu de la particularité du contexte québécois, les utilisateurs de Griot au Québec ont saisis:
*niveau 4 : Paroisse (l'église), ex : Notre-Dame-de-la-Nativité
*niveau 3 : Ville/Lieu-dit, ex : Bécancour
*niveau 2 : Comté/Département : (Nicolet)
*niveau 1 : Province/État : Québec
*niveau principal 0 : Pays : Canada
*Niveau 2 : certaines provinces canadiennes n'ont pas de comtés mais des régions, l
*Niveau 1 : nom de la province (Québec, Ontario, Manitoba, etc.)
*et pour les USA le nom de l'état (Vermont, New York, Texas, Californie, etc.)
Compte tenu de la particularité du contexte québécois, les utilisateurs de Griot au Québec ont saisis====Code : ==== niveau 4 : Paroisse (l'église), ex : Notre-Dame-de-la-Nativiténiveau 3 : Ville/Lieu-dit, ex : Bécancourniveau 2 : Comté/Département : (Nicolet)niveau 1 : Province/État : Québecniveau principal 0 : Pays : CanadaNiveau 2 : certaines provinces canadiennes n'ont pas de comtés mais des régions, lNiveau 1 : nom de la province (Québec, Ontario, Manitoba, etc.) et pour les USA le nom de l'état (Vermont, New York, Texas, Californie, etc.) Code : ;établi par un bureau de la statistique (équivalent au code INSEE). C'est en partie une codification issue du recensement de 1971. :En 1992-96, les numéros sont différents et en fait, la numérotation n'est pas stable avant 1992. Les numéros peuvent se répéter. :Au moins 2 associations utilisent ces numéros (SGCF à Montréal et SGQ à Québec). Pour voir les numéros utilisés par la SGCF, voir son catalogue http://www.sgcf.com/zacharie/ puis "répertoire" et saisir le nom d'une ville. :L'index consolidé des mariages du Québec et celui des décès utilise aussi le même type de code, mais a tout renuméroté en 1992 et les numéros ont été modifiés au fil des années. :Voir si les numéros donnés par Statistiques Canada ont également changé (il y a 2 organismes différents et 2 gouvernements différents partageant plus ou moins le même système de numéros de municipalités). Ces numéros ne sont pas adaptés à la généalogie : il y a souvent une municipalité de ville et une municipalité de campagne. :Il s'agit de 2 entités différentes, ayant chacune un maire, un conseil municipal et un territoire. :Mais, en général, l'église est la même pour les deux et au Québec, jusqu'en 1993, ce sont les églises qui tenaient l'état civil. :Donc, 2 codes différents selon que l'on habite le village ou la campagne voisine, mais comme l'église est rarement à l'extérieur du village, on peut prendre le code du village. Comtés : ne sont plus utilisés pour des fins administratives après 1971, donc il faut utiliser le recensement de 1971 pour avoir le bon comté d'une paroisse. Ensuite, chaque province a eu des comtés (il faut voir les données du recensement de 1971), mais certaines provinces n'ont pas donné de nom à leurs comtés, ces derniers ont alors des numéros. Par ailleurs, la notion même de comté couvre 4 découpages différents:
====Comtés :====
;ne sont plus utilisés pour des fins administratives après 1971, donc il faut utiliser le recensement de 1971 pour avoir le bon comté d'une paroisse. Ensuite, chaque province a eu des comtés (il faut voir les données du recensement de 1971), mais certaines provinces n'ont pas donné de nom à leurs comtés, ces derniers ont alors des numéros.
;Par ailleurs, la notion même de comté couvre 4 découpages différents:
:les comtés classiques sont ceux du recenment de 1971 (après, on laisse tomber les comtés et avant, les frontières peuvent changer) les comtés électoraux provinciaux (je pense que le Québec en a 125 mais de temps en temps on change le découpage et le nombre augmente), les noms étant souvent inspirés des comtés classiques. On peut parler de siège électoral, de comté, de district électoral, etc. les comtés électoraux fédéraux (je pense que le Québec en a 75). Mêmes remarques que les comtés provinciaux. les municipalités régionales de comté.
:Pour des raisons d'ignorance, certains fonctionnaires fédéraux anglophones ont traduit cela par comté et par ricochet, les anglos utilisent toute une série de noms de comtés qui n'existent pas !
:Une MRC est un regroupement de municipalités pour une meilleure utilisation des ressources, comme la police ou les pompiers, mais il y a d'autres découpages différents pour des buts semblables, comme les commissions scolaires.
les comtés classiques sont ceux du recenment de 1971 (après, on laisse tomber les comtés et avant, les frontières peuvent changer) les comtés électoraux provinciaux (je pense que le Québec en a 125 mais de temps en temps on change le découpage et le nombre augmente), les noms étant souvent inspirés des comtés classiques. On peut parler de siège électoral, de comté, de district électoral, etc. les comtés électoraux fédéraux (je pense que le Québec en a 75). Mêmes remarques que les comtés provinciaux. les municipalités régionales de comté. Pour des raisons d'ignorance, certains fonctionnaires fédéraux anglophones ont traduit cela par comté et par ricochet, les anglos utilisent toute une série de noms de comtés qui n'existent pas ! Une MRC est un regroupement de municipalités pour une meilleure utilisation des ressources, comme la police ou les pompiers, mais il y a d'autres découpages différents pour des buts semblables, comme les commissions scolaires. ;Remarque : le Québec utilisait encore des comtés en 1996, pour numéroter ses municipalités, reste à savoir si ce sont les comtés de 1971 ou un autre découpage qui est utilisé. :Toponymie moderne du Québec http://www.toponymie.gouv.qc.ca/ Endroits avec comtés, paroisses, etc. :http://www.francogene.com/quebec/places.php (par comté) :http://institutdrouin.com/microfilms/qc-ind-fr.html (par ville)
Informations de Robert Champoux, Denis Beauregard
