Fichier:Maillot 1900.jpg

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Description

Description
Français : Extrait de la Porte Maillot en provenance du Plan cadastral de la ville de Paris... / établi d'après les documents officiels les plus récentes et comprenant l'Exposition universelle de 1900, par Mme Max Mabyre http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b530294583
Date
Source BN-Gallica http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b530294583
Auteur Max Mabyre Plan cadastral de la ville de Paris

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Public domain
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Métadonnées

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Orientation Normale
Résolution horizontale 300 ppp
Résolution verticale 300 ppp
Logiciel utilisé Adobe Photoshop CS2 Windows
Date de modification 16 décembre 2014 à 11:46
Espace colorimétrique Non calibré
Largeur de l'image 950 px
Hauteur de l'image 579 px
Date de la numérisation 16 décembre 2014 à 12:34
Date de la dernière modification des métadonnées 16 décembre 2014 à 12:46
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